Compte rendu du Conseil Municipal du 24 Juin 2010

En date du 24 juin 2010 à 20 h 30

Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, Président, MM Jean-Noël DUCLOS, Michèle BEDICAM ,Adjoints, MM Stéphane DELAHAYE, Alain BUFFET, François RIGAUX, Marie-Claude RIEHL, Conseillers

Absents  : MM Arnaud OBERT, Corinne BEDU

Absents excusés  : Mrs René LE MEE, Jean-Claude LABOURET

Pouvoirs  :

Secrétaire  : Mme Marie-Claude RIEHL a été élue secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2010 à l’unanimité le Conseil Municipal approuve le compte rendu. Monsieur le Maire invite les membres de l’assemblée à délibérer sur les points soumis à l’ordre du jour :

- ATESAT (Convention entre la Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture et la Commune pour l’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire

- DECISION MODIFICATIVE – BUDGET D’ASSAINISSEMENT 2010

- LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES COMMUNALE

L’ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n’étant soulevée, la séance est close à 21 H 00.

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Conseil municipal du 24 Juin 2010


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