Compte rendu du Conseil Municipal du 24 Juin 2010
En date du 24 juin 2010 à 20 h 30
Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, Président, MM Jean-Noël DUCLOS, Michèle BEDICAM ,Adjoints, MM Stéphane DELAHAYE, Alain BUFFET, François RIGAUX, Marie-Claude RIEHL, Conseillers
Absents : MM Arnaud OBERT, Corinne BEDU
Absents excusés : Mrs René LE MEE, Jean-Claude LABOURET
Pouvoirs :
Secrétaire : Mme Marie-Claude RIEHL a été élue secrétaire de séance.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2010
à l’unanimité le Conseil Municipal approuve le compte rendu. Monsieur le Maire invite les membres de l’assemblée à délibérer sur les points soumis à l’ordre du jour :
ATESAT (Convention entre la Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture et la Commune pour l’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire
DECISION MODIFICATIVE – BUDGET D’ASSAINISSEMENT 2010
LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES COMMUNALE
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n’étant soulevée, la séance est close à 21 H 00.

- Conseil municipal du 24 Juin 2010
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