Bellefontaine

1. Pour ne rien oublier, à vos tablettes !

Elton — 2010-08-09T14:29:49Z

Compte rendu du Conseil Municipal du 24 Juin 2010

Jean-Noël Duclos — 2010-07-21T17:42:29Z

En date du 24 juin 2010 à 20 h 30

Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, Président, MM Jean-Noël DUCLOS, Michèle BEDICAM ,Adjoints, MM Stéphane DELAHAYE, Alain BUFFET, François RIGAUX, Marie-Claude RIEHL, Conseillers

Absents : MM Arnaud OBERT, Corinne BEDU

Absents excusés : Mrs René LE MEE, Jean-Claude LABOURET

Pouvoirs :

Secrétaire : Mme Marie-Claude RIEHL a été élue secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2010 à l'unanimité le Conseil Municipal approuve le compte rendu. Monsieur le Maire invite les membres de l'assemblée à délibérer sur les points soumis à l'ordre du jour :

ATESAT (Convention entre la Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture et la Commune pour l'Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire

DECISION MODIFICATIVE – BUDGET D'ASSAINISSEMENT 2010

LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES COMMUNALE

L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soulevée, la séance est close à 21 H 00.


Conseil municipal du 24 Juin 2010

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2010

Jean-Noël Duclos — 2010-03-31T15:23:32Z

En date du 30 mars 2010 à 20 h 00

Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, Président, MM Jean-Noël DUCLOS, René LE MEE, MMe Michèle BEDICAM ,Adjoints, MM Stéphane DELAHAYE, Alain BUFFET,François RIGAUX, Marie-Claude RIEHL, Corinne BEDU, Conseillers

Absents : Mr Arnaud OBERT

Absents excusés :

Pouvoirs : Mr Jean-Claude LABOURET à Mr Jean-Noël DUCLOS

Secrétaire : Mr Alain BUFFET a été élu secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 décembre 2009, à l'unanimité le Conseil Municipal approuve le compte rendu. Monsieur le Maire invite les membres de l'assemblée à délibérer sur les points soumis à l'ordre du jour.

COMPTE DE GESTION 2009 (Commune et Assainissement)

COMPTE ADMINISTRATIF 2009 (Commune et Assainissement)

AFFECTATION DE L'EXCEDENT DE CLÔTURE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNAL DE L'EXERCICE 2009

AFFECTATION DE L'EXCEDENT DE CLÔTURE DU COMPTE ADMINISTRATIF D'ASSAINISSEMENT COMMUNAL DE L'EXERCICE 2009

TAUX D'IMPOSITION DE L'ANNEE 2010

BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2010

BUDGET PRIMITIF D'ASSAINISSEMENT 2010

TAXE D'ASSAINISSEMENT 2010

CREATION D'UN COLUMBARIUM, DE CAVURNES, D'UN JARDIN DU SOUVENIR ET D'UN OSSUAIRE

TARIFS DU COLUMBARIUM ET DES CAVURNES

TARIF DES CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE COMMUNAL

SUBVENTION A LA DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2010 (D.G.E.)

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA DEMATERIALISATION DES PROCEDURES

L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soulevée, la séance est close à 22 H 10.


Conseil municipal du 30 Mars 2010

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Décembre 2009

Jean-Noël Duclos — 2009-12-21T19:31:10Z

En date du 14 décembre 2009 à 20 h 00

Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, MM Jean-Noël DUCLOS, René LE MEE, Adjoints, MM Stéphane DELAHAYE, Alain BUFFET, Jean-Claude LABOURET, François RIGAUX, Marie-Claude RIEHL, Corinne BEDU, Conseillers

Absents : Mr Arnaud OBERT

Pouvoirs : Mme Michèle BEDICAM à Mr René LE MEE

Secrétaire : Mme Marie-Claude RIEHL a été élue secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 septembre 2009

CREATION D'EMPLOI D'AGENT RECENSEUR

DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL DE L'ENQUÊTE DE RECENSEMENT

TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS ELECTRIQUES BASSE TENSION, TELEPHONIQUES et D'ECLAIRAGE PUBLIC rue du Tourneveau

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2008 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE BELLEFONTAINE (SIAEP)

INSTITUTION D'UN ABATTEMENT A LA BASE DE 10 % EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES OU INVALIDES

L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soulevée, la séance est close à 20 h 47.


Conseil municipal du 14 Décembre 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Septembre 2009

Jean-Noël Duclos — 2009-10-23T06:45:12Z

En date du 29 septembre 2009 à 20 h 00

Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, Président, MM Jean-Noël DUCLOS, René LE MEE, Michèle BEDICAM, Adjoints MM Stéphane DELAHAYE, Alain BUFFET, Jean-Claude LABOURET, François RIGAUX, Marie-Claude RIEHL, Corinne BEDU, Conseillers

Absents excusés : Mr Arnaud OBERT

Secrétaire : Mr Stéphane DELAHAYE a été élu secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 juin 2009

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2008 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES BASSINS DE LA THEVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB)

ADHESION A UN CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL (renouvellement)

CONTENTIEUX FR PROMOTION MB / COMMUNE DE BELLEFONTAINE

UTILISATION DE LA PHOTOCOPIEUSE DE LA MAIRIE PAR LES ASSOCIATIONS

L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soulevée, la séance est close à 21 h 00.


Conseil municipal du 29 septembre 2009

Rondes des Villages 2010

Jean-Noël Duclos — 2009-08-28T08:51:10Z

LE 03 OCTOBRE 2010

Le Foyer rural de Bellefontaine organise sa quatrième RONDE DES VILLAGES. Cette randonnée pédestre ouverte à toutes et à tous, enfants et adultes emprunte les chemins communaux et traverse les petits villages autour de Bellefontaine. 2 circuits vous sont proposés 11 et 22 kms, des ravitaillements vous attendent et une collation vous sera servie à votre arrivée.

Pour en savoir plus

Téléchargez votre bulletin d'inscription

Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2009

Jean-Noël Duclos — 2009-07-19T13:29:00Z

En date du 25 juin 2009 à 20 h 00

Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, Président, MM Jean-Noël DUCLOS, Michèle BEDICAM, Adjoints MM Stéphane DELAHAYE, Alain BUFFET, Arnaud OBERT, François RIGAUX, Corinne BEDU, Conseillers

Absents :

Absents excusés : Mr Jean-Claude LABOURET

Pouvoirs : Mr René LE MEE à Mme Michèle BEDICAM, Mme Marie-Claude RIEHL à Mr Alain RINCHEVAL

Secrétaire : Mme Corinne BEDU a été élue secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2009, à l'unanimité le Conseil Municipal approuve le compte rendu. Monsieur le Maire invite les membres de l'assemblée à délibérer sur les points soumis à l'ordre du jour.

MISSION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA REFECTION DE TROTTOIRS ET CHAUSSEE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE DU TOURNEVEAU (2ème tranche) ET CREATION D'UN TROTTOIR ET REPRISE DE LA COUCHE DE ROULEMENT RUE DE LA PORTE DU PARC

REFECTION DE TROTTOIRS ET CHAUSSEE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE DU TOURNEVEAU (2ème tranche) ET CREATION D'UN TROTTOIR ET REPRISE DE LA COUCHE DE ROULEMENT RUE DE LA PORTE DU PARC

DEPOT D'UNE DECLARATION PREALABLE POUR LA RENOVATION DE LA TOITURE DU « FOYER » (Aménagement des locaux municipaux annexes – Rénovation de la toiture du « Foyer »

DECISION MODIFICATIVE (DM) – TRANSFERT DE CREDITS

BUDGET COMMUNAL 2009

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

MODIFICATION DE L'ARTICLE 5 DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES ET DE REALISATIONS DU PAYS DE FRANCE (S.I.E.R.P.F.)

L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soulevée, la séance est close à 20 h 50.


Conseil municipal du 25 juin 2009

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2009

Jean-Noël Duclos — 2009-07-17T18:08:09Z

En date du 30 mars 2009 à 20 h 00

Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, Président, MM Jean-Noël DUCLOS, René LE MEE, Adjoints MM Stéphane DELAHAYE, Alain BUFFET, Jean-Claude LABOURET, Arnaud OBERT, Marie-Claude RIEHL, Corinne BEDU, Conseillers

Absents :

Absents excusés :

Pouvoirs : Mme Michèle BEDICAM à Mr René LE MEE, Mr François RIGAUX à Mme Marie-Claude RIEHL

Secrétaire : Mme Marie-Claude RIEHL a été élue secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Décembre 2008, à l'unanimité le Conseil Municipal approuve le compte rendu. Monsieur le Maire invite les membres de l'assemblée à délibérer sur les points soumis à l'ordre du jour.

COMPTE DE GESTION 2008 (Commune et assainissement)

COMPTE ADMINISTRATIF 2008 (Commune et assainissement)

AFFECTATION DE L'EXCEDENT DE CLOTURE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNAL DE L'EXERCICE 2008

AFFECTATION DE L'EXCEDENT DE CLOTURE DU COMPTE ADMINISTRATIF D'ASSAINISSEMENT COMMUNAL DE L'EXERCICE 2008

TAUX D'IMPOSITION DE L'ANNEE 2009

BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2009

BUDGET PRIMITIF D'ASSAINISSEMENT 2009

TAXE D'ASSAINISSEMENT 2009

SUBVENTION A LA DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2009(D.G.E)

VACATIONS FUNERAIRES

CONTRAT DE BASSIN DE LA VALLEE DE L'YSIEUX

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REFECTION DE TROTTOIRS ET CHAUSSEE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE DU TOURNEVEAU (2ème tranche) ET CREATION D'UN TROTTOIR ET REPRISE DE LA COUCHE DE ROULEMENT RUE DE LA PORTE DU PARC

APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1er DE LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009 CODIFIEES A L'ARTICLE L.1615-6 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LE VERSEMENT ANTICIPE DES ATTRIBUTIONS DU FCTVA AU TITRE DES DEPENSES REALISEES EN 2008

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DU PAYS DE FRANCE (Extension des compétences)

L'ordre du joue étant épuisé et plus aucune question n'étant soulevée, la séance est close à 21 h 20.


Conseil municipal du 30 Mars 2009

Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2008

Jean-Noël Duclos — 2009-07-17T16:35:06Z

En date du 22 Décembre 2008 à 20 h 00

Présents : Mr Alain RINCHEVAL, Maire, Président, MM Jean-Noël DUCLOS, René LE MEE, Michèle BEDICAM, Adjoints MM Alain BUFFET, Arnaud OBERT, François RIGAUX, Marie-Claude RIEHL, Corinne BEDU, Conseillers

Absents : Mr Jean-Claude LABOURET

Absents excusés :

Pouvoirs : Mr Stéphane DELAHAYE à Mr Alain RINCHEVAL

Secrétaire : Mr Arnaud OBERT a été élu secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 Décembre 2008, à l'unanimité le Conseil Municipal approuve le compte rendu. Monsieur le Maire invite les membres de l'assemblée à délibérer sur les points soumis à l'ordre du jour.

AMENAGEMENT D'UN ABRI BUS ET DE LOCAUX DE RANGEMENT

DECISION MODIFICATIVE - BUDGET COMMUNAL ET ASSAINISSEMENT REGULARISATIONS DES ICNE

L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soulevée, la séance est close à 20 h 18.


Conseil municipal du 22 Décembre 2008

1. Histoire et patrimoine

Elton — 2009-04-24T10:16:46Z