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Les Arrêtés du Maire
Année
2026
Arrêté 01-2026 Permanent SICTEUB 2026
Arrêté 02-2026 Permanent VEOLIA 2026
Arrêté 03 2026 Permanent annuel Arts de Fers 2026
Arrêté 04-2026 Abattage d’arbres dangereux rue des Sablons et allée de la Prairie JARDI CLOS 2026
Arrêté 05-2026 Travaux réseau Enedis 3 rue Désiré Martin BIR 2026
Arrêté 06-2026 Marche blanche Mehdi CHARNI 2026
Arrêté 07-2026 Abattage d’arbres dangereux RD 922 JARDI CLOS 2026
Arrêté 08-2026 Délégation de signature pour absence à Célia DELAHAYE 2026
Arrêté 09-2026 Rattachement et correspondance de numérotation ENEDIS 2026
Arrêté 10-2026 Mise en place benne DELAUNAY 2026
Arrêté 11-2026 Travaux terrassement allée de la porte du Parc JARDI CLOS 2026
ARRETE_12_2026 Portant délégation de fonction et de signature à la 1ère adjointe
ARRETE_13_2026 Portant délégation de fonction et de signature au 2ème adjoint
ARRETE_14_2026 Portant délégation de fonction et de signature à la 3ème adjointe
ARRETE_15_2026 portant délégation de signature à la secrétaire
Arrêté _16_2026 Travaux 5 rue du Tourneveau NGE-GC 2026
Arrêté_17_2026 CITEOS maintenance vidéo-protection 2026.doc
Arrêté _18_2026 Travaux rue des Sablons et cv n°1 de Bellefontaine à Puiseux – Medinger 2026
Arrêté 19-2026 Travaux rue des Sablons STPEE Enedis 2026
Arrêté 20-2026 Travaux de voirie route de Puiseux -Medinger – 2026
Arrêté 21-2026 débit de boisson temporaire fete communale 11 juillet au golf 2026
Arrêté 22-2026 débit de boisson temporaire fan zone 14 juillet 2026
Arrêté_23_2026 Ouverture de débit de boissons temporaire au golf
Arrêté 24-2026 Travaux poteau incendie rue des sablons 2026.doc
Arrêté 25-2026 Travaux réseau sous terrain télécom ICT GROUP 3 rue Désiré Martin 2026.doc
Arrêté 26-2026 Travaux pour réfection de la cloture et installation d’un portail 16 rue du Tournevau 2026.doc
Année 2025
Arrêté 01 2025 Permanent annuel Arts de Fers 2025
Arrêté 02-2025 Permanent SICTEUB
2025
Arrêté
03-2025 Permanent ENSIO 2025
Arrêté 04-2025 Permanent VEOLIA 2025
Arrêté 05-2025 Déménagement 19 rue Désiré Martin Déménagement GRIE 2025
Arrêté 06-2025 Travaux réseau électrique rue des Sablons STPEE 2025
Arrêté 07-2025 Déménagement 6 bis rue des Sablons JV Déménagements 2025
Arrêté 08-2025 Travaux de voirie rue désiré Martin MEDINGER 2025
Arrêté
09-202
5
Carottage voirie RD 922 CEBTP 2025
Arrêté 10-2025 Travaux de maintenance vidéoprotection perm
anent HUARD
Arrêté 11-2025 Carottage rue Désiré Martin DOMOBAT 2025
Arrêté 12-2025 Travaux d’élagage rue de la source JARDI’CLOS 2025
Arrêté 13-2025 Numérotation 17 rue du Tourneveau 2025
Arrêté 14-2025 Mise en place échafaudage MORMAIN 2025
Arrêté 15-2025 Travaux réseau d’eau rue Désiré Martin VEOLIA 2025
Arrêté 16-2025 Délégation de signature pour absence à Eric COLLIN 2025
Arrêté 18-2025 Travaux réseau électrique rue des Sablons STPEE 2025
Arrêté 19-2025 Mise en place benne WROBLEWSKI cimetière 2025
Arrêté 20-2025 Déménagement 14 bis RD 922 BINET 2025
Arrêté 21-2025 Fermeture voirie route de Puiseux GENDARMERIE 2025
Arrêté 22-2025 Travaux de voirie route de Puiseux MEDINGER
Arrêté 23-2025 Délégation de signature pour absence à Eric COLLIN 2025
Arrêté 24-2025 Délégation de signature pour absence à Claude HERVIN 2025
Arrêté 25-2025 Commissionnement Gaëtan BOUILLET 2025
Arrêté 26-2025 Déménagement 23 bis rue des Sablons GRIE 2025
Arrêté 27-2025 Mise en place échafaudage STABLO 6 rue Abraham 2025
Arrêté 28-2025 Travaux réseau eaux usées et eau 9 rue Désiré Martin VIABILITE TPE-DHTP 2025
Arrêté 29-2025 Passage poids lours matériaux rue Désiré Martin 2025
Arrêté 30-2025 Travaux de voirie route de Puiseux tranche 3 MEDINGER
Arrêté 31-2025 Numérotation rue du Tourneveau 2025
Arrêté 32-2025 Numérotation rue Désiré Martin 2025
Arrêté 33-2025 Numérotation rue de la Source 2025
Arrêté 34-2025 Numérotation allée de la porte du Parc 2025
Arrêté 35-2025 Numérotation rue des Sablons 2025
Arrêté 36-2025 Numérotation rue Abraham 2025
Arrêté 37-2025 Numérotation allée du clos Saint-Rémi 2025
Arrêté 38-2025 Numérotation allée du Parc 2025
Arrêté 39-2025 Numérotation chemin de la Chapelle 2025
Arrêté 40-2025 Numérotation impasse des oiseaux 2025
Arrêté 41-2025 Numérotation place Lavoisier 2025
Arrêté 42-2025 Numérotation route départementale 922 2025
Arrêté 43-2025 Numérotation allée de la Prairie 2025
Arrêté 44-2025 Travaux réseau Enedis 9 bis rue Désiré Martin BIR 2025
Arrêté 45-2025 Travaux Démolition transformateur électrique rue des Sablons STPEE 2025
Arrêté 46-2025 Travaux réhabilitation du réseau d’eaux pluviales DA-VOTP 2025
Arrêté 47-2025 Délégation de signature pour absence à Célia DELAHAYE 2025
Arrêté 48-2025 Stationnement béton RIGAULT 2025
Arrêté 49-2025 Mise en place pompe à béton JOUENNE RIGAULT 2025
Arrêté 50-2025 Nomination coordonnateur communal recensement 2026
Arrêté 51-2025 Recrutement agent recenseur 2026
Arrêté 52-2025 Mise en place échafaudage 02 STABLO 6 rue Abraham 2025
Arrêté 53-2025 Régie d’avance produits divers modifié 2025
Arrêté 54-2025 Pose des cendriers de rue 2025
Année 2024
Arrêté 01-2024 Permanent SICTEUB
Arrêté 02-2024 Travaux réseau électrique rue du TOURNEVEAU ACMTP 2024
Arrêté 03-2024 Permanent VEOLIA
Arrêté 04-2024 Travaux d’enlèvement d’une cuve 16 RD 922 PRO CUVES 2024
Arrêté 05-2024 Permanent ENEDIS
Arrêté 06-2024 Travaux de maintenance
vidéoprotection
permanent HUARD
Arrêté 07-2024 Mise en place échafaudage CRISCI 2024
Arrêté 08-2024 Commissionnement d’un agent en matière d’urbanisme 2024
Arrêté 09-2024 Délégation de signature pour absence à Célia DELAHAYE
Arrêté 10-2024 Déménagement 16 RD 922 UNIVERS DEMENAGEMENTS 2024
Arrêté 11-2024 Mise en place d’un barnum TREGOUET 2024
Arrêté 12-2024 Permanent annuel Arts de Fers
Arrêté 13-2024 Délégation de signature pour absence à Eric COLLIN 2024
Arrêté 14-2024 Délégation de signature pour absence à Claude HERVIN 2024
Arrêté 15-2024 Mise en place échafaudage KHOUNA 2024
Arrêté 16-2024 Interruption des travaux Madame Gebleux 2024
Arrêté 17-2024 Demande de raccordement SICTEUB NUNES 2024
Arrêté 18-2024 Elagage ou abattage de haies ou d’arbres 2024
Arrêté 19-2024 Travaux réseau d’eau allée de la porte du Parc VEOLIA 2024
Arrêté 20-2024 Mise en place benne CATIN 2024
Arrêté 21-2024 Mise en place pompe à béton CATIN 2024
Arrêté 22-2024 Travaux de voirie route de Puiseux MEDINGER