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Liste des commissions de la commune Mandat 2020-2026

LISTE DES COMMISSIONS MUNICIPALES 2020-2026

DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES (Article 2121-22 du CGCT)

Monsieur le Maire attire l’attention des membres du conseil municipal élus le 15 mars 2020 sur le fait qu’une gestion efficace et efficiente des affaires communales ne peut reposer que sur le seul maire et ses adjoints délégués, il propose de procéder à la création de commissions municipales dont les missions seront de faire le point sur l’évolution des dossiers communaux et d’assurer leur suivi. Le Maire est Président de droit de toutes les commissions.

COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA REVISION DES LISTES ELECTORALES

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Délégué du TGI : Josette LANGOT (reconduction par courrier de Mr le Président du T.G.I. de Pontoise en date du 30/08/2013)

Délégué du Préfet : Michel CARTIER (arrêté du Préfet en date du 03/10/2013)

COMMISSION COMMUNALE EN VUE DE L’ETABLISSEMENT DE LA LISTE ELECTORALE POUR L’ELECTION DES ADMINISTRATEURS DES CENTRES REGIONAUX DE LA PROPRIETE FORESTIERE

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Membre désigné par le préfet (1) : HERVIN Claude (désigné par le préfet le 8 avril 1998)

Membre désigné par le conseil municipal (1) : Lucille FORESTIER

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET MARCHES PUBLICS

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Titulaires (3) : Célia DELAHAYE, Eric COLLIN, Claude HERVIN

Suppléants (3) : Isabelle MEGRET, Danielle DANG, Cristina PORTELA

COMMISSION DE LA COMMUNICATION

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Tous les conseillers municipaux

COMMISSION DE LA CULTURE, DES SPORTS, DES LOISIRS ET DES FÊTES

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Tous les conseillers municipaux

COMMISSION DE L’ENVIRONNEMENT, DES CHEMINS RURAUX ET DU CADRE DE VIE

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Membres (3) : Eric COLLIN, Claude HERVIN, Luc VIGNAUD

COMMISSION DU BUDGET ET DES FINANCES

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Tous les conseillers municipaux

COMMISSION DE SECURITE

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Eric COLLIN, Lucille FORESTIER, Denis BORDES

COMMISSION DE L’URBANISME, DE L’AMENAGEMENT URBAIN, DE LA VOIRIE, DES TRAVAUX, DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DE L’AMENAGEMENT PAYSAGER

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Membres (5) : Célia DELAHAYE, Eric COLLIN, Claude HERVIN, Emilie CAILLER, Cristina PORTELA

COMMISSION DE GESTION ET D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Membres (5):   Célia DELAHAYE, Danielle DANG, Emilie CAILLER

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS (désignation des commissaires)

L’article 1650 du Code Général des Impôts, précise dans son paragraphe 3, que la durée du mandat des membres de la commission communale des impôts directs est la même que celle du mandat du conseil municipal, et que de nouveaux commissaires doivent être nommés dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux.

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

COMMISSAIRES TITULAIRES :

En attente de nomination

COMMISSAIRES SUPPLEANTS :

En attente de nomination

DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DELEGUES POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS (Article L 2121-33 du CGCT) 2020-2026

Le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du CGCT et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu’il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes.

COMMUNAUTE DE COMMUNES CARNELLE PAYS DE FRANCE

Titulaires (1) : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Suppléants (1) : Célia DELAHAYE

PNR – PARC NATUREL REGIONAL « OISE – PAYS DE FRANCE »

Titulaire : (1) Célia DELAHAYE

Suppléant : (1) Eric COLLIN

SIMABY – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VALLEE DE L’YSIEUX

Titulaires (2) :  Jean-Noël DUCLOS, maire, Claude HERVIN

Suppléants (2) : Eric COLLIN, Lucille FORESTIER

SIAEPB – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ADDUCTION D’EAU POTABLE DE BELLEFONTAINE

Titulaires : (2) Jean-Noël DUCLOS, Maire, Eric COLLIN

Suppléant : (2) Célia DELAHAYE, Claude HERVIN

 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU COLLEGE D’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE LUZARCHES

Titulaires (2) : Célia DELAHAYE, Lucille FORESTIER

Suppléants (2) : Danielle DANG, Emilie CAILLER

SICTEUB – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE LA THEVE ET DE L’YSIEUX

Titulaires (2) : Jean-Noël DUCLOS, Maire, Eric COLLIN

Suppléants (2) : Célia DELAHAYE, Claude HERVIN

SIERPF – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ETUDES ET DE REALISATIONS DU PAYS DE FRANCE

Titulaires (2) : Isabelle MEGRET, Danielle DANG

Suppléants (2) : Lucille FORESTIER, Cristina PORTELA

SIPEAF – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ECOLE ALAIN FOURNIER

Titulaires (2) : Jean-Noël DUCLOS, Maire, Lucille FORESTIER

Suppléants (2) : Célia DELAHAYE, Emilie CAILLER

SDEGTVO – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE, DU GAZ ET DES COMMUNICATIONS DU VAL D’OISE

Titulaire (1) : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Suppléant (1) : Claude HERVIN

SMGFAVO – SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DU VAL D’OISE

Titulaire (1) : Danielle DANG

Suppléant (1) : Célia DELAHAYE

DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CAHRAGES DES QUESTIONS  DE DEFENSE

Le correspondant défense est un élu qui siège au sein du conseil municipal, et qui a reçu du Maire une délégation pour prendre en charge les questions relatives à la défense. Il est également délégué au Protocole des cérémonies patriotiques et aux Anciens Combattants.

Il est placé auprès du Maire, il a un rôle informatif et relationnel entre les différents services de la défense, les citoyens et la commune. Il est l’interlocuteur privilégié de l’autorité militaire. Il est garant de la bonne exécution des opérations de recensement militaire, de l’information sur la Journée d’Appel de Préparation à la Défense (J.A.P.D.).

Le Conseiller municipal désigné :      Isabelle MEGRET.

ADICO – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L’INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES

Titulaire (1) : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Suppléant (1) : Célia DELAHAYE

CNASS – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DU CNASS

Délégué élu (1) : Emilie CAILLER

Délégué agent (1) : Jessica BERCHE