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Liste des commissions de la commune 2014

LISTE DES COMMISSIONS MUNICIPALES 2014

DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES (Article 2121-22 du CGCT)

Monsieur le Maire attire l’attention des membres du conseil municipal élus le 23 mars 2014 sur le fait qu’une gestion efficace et efficiente des affaires communales ne peut reposer que sur le seul maire et ses adjoints délégués, il propose de procéder à la création de commissions municipales dont les missions seront de faire le point sur l’évolution des dossiers communaux et d’assurer leur suivi. Le Maire est Président de droit de toutes les commissions.

COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA REVISION DES LISTES ELECTORALES

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Délégué du TGI : Josette LANGOT (reconduction par courrier de Mr le Président du T.G.I. de Pontoise en date du 30/08/2013)

Délégué du Préfet : Michel CARTIER (arrêté du Préfet en date du 03/10/2013)

COMMISSION COMMUNALE EN VUE DE L’ETABLISSEMENT DE LA LISTE ELECTORALE POUR L’ELECTION DES ADMINISTRATEURS DES CENTRES REGIONAUX DE LA PROPRIETE FORESTIERE

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Membre désigné par le préfet (1) : HERVIN Claude (désigné par le préfet le 8 avril 1998)

Membre désigné par le conseil municipal (1) : Lucille FORESTIER

COMMISSION COMMUNALE D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Membres au titre des conseillers municipaux (6) : En attente de nomination

Membres nommés par le maire au titre des associations (6) : En attente de nomination

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET MARCHES PUBLICS

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Titulaires (3) : David VEDIE, Célia DELAHAYE, Alain RINCHEVAL

Suppléants (3) : Eric COLLIN, Sylvie REGUIS, Danielle DANG

COMMISSION DE LA COMMUNICATION

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Membres (5) : Lucille FORESTIER, David VEDIE, Célia DELAHAYE, Alain RINCHEVAL, Alain BUFFET

COMMISSION DE LA CULTURE, DES SPORTS, DES LOISIRS ET DES FÊTES

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Tous les conseillers municipaux

COMMISSION DE L’ENVIRONNEMENT, DES CHEMINS RURAUX ET DU CADRE DE VIE

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Membres (3) : Luc VIGNAUD, Eric COLLIN, David VEDIE et Claude HERVIN à titre consultatif

COMMISSION DU BUDGET ET DES FINANCES

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Tous les conseillers municipaux

COMMISSION DE SECURITE

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire

Alain RINCHEVAL, David VEDIE, Denis BORDES

COMMISSION DE L’URBANISME, DE L’AMENAGEMENT URBAIN, DE LA VOIRIE, DES TRAVAUX, DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DE L’AMENAGEMENT PAYSAGER

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire,

Membres (5) : David VEDIE, Eric COLLIN, Alain RINCHEVAL, Luc VIGNAUD, Alain BUFFET

COMMISSION DE GESTION ET D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire,

Membres (5):   Célia DELAHAYE, Alain RINCHEVAL, Alain BUFFET, Danielle DANG, Sylvie REGUIS

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS (désignation des commissaires)

L’article 1650 du Code Général des Impôts, précise dans son paragraphe 3, que la durée du mandat des membres de la commission communale des impôts directs est la même que celle du mandat du conseil municipal, et que de nouveaux commissaires doivent être nommés dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux.

Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire,

COMMISSAIRES TITULAIRES :

En attente de nomination

COMMISSAIRES SUPPLEANTS :

En attente de nomination

DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DELEGUES POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS (Article L 2121-33 du CGCT)

Le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du CGCT et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu’il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE FRANCE

Titulaires (4) : Jean-Noël DUCLOS, David VEDIE, Célia DELAHAYE, Alain RINCHEVAL,

Suppléants (4) : Alain BUFFET, Danielle DANG, Lucille FORESTIER, Eric COLLIN

P.N.R – PARC NATUREL REGIONAL « OISE – PAYS DE FRANCE »

Titulaire : (1) Alain RINCHEVAL

Suppléant : (1) Eric COLLIN

S.I.A.B.Y. – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VALLEE DE L’YSIEUX

Titulaires (2) :  Jean-Noël DUCLOS, Alain BUFFET,

Suppléants (2) :  David VEDIE, Alain RINCHEVAL

S.I.A.E.P.- BELLEFONTAINE – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ADDUCTION D’EAU POTABLE DE BELLEFONTAINE

Titulaires : (2) Jean-Noël DUCLOS, Alain BUFFET

Suppléant : (2) Célia DELAHAYE, Alain RINCHEVAL

S.I.C.E.S. – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU COLLEGE D’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE LUZARCHES

Titulaires (2) : Sylvie REGUIS, Célia DELAHAYE,

Suppléants (2) : Véronique JOUBEAUX-VERNIER, Lucille FORESTIER

S.I.C.T.E.U.B. – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE LA THEVE ET DE L’YSIEUX

Titulaires (2) : Jean-Noël DUCLOS, Alain RINCHEVAL,

Suppléants (2) : David VEDIE, Alain BUFFET

S.I.E.R.P.F. – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ETUDES ET DE REALISATIONS DU PAYS DE FRANCE

Titulaires (2) : David VEDIE, Célia DELAHAYE

Suppléants (2) : Alain BUFFET, Danielle DANG

S.I.P.E.A.F. – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ECOLE ALAIN FOURNIER

Titulaires (2) : Alain RINCHEVAL, Véronique JOUBEAUX-VERNIER,

Suppléants (2) : Alain BUFFET, Danielle DANG.

S.D.E.G.T.V.O. – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE, DU GAZ ET DES COMMUNICATIONS DU VAL D’OISE

Titulaire (1) : Alain BUFFET

Suppléant (1) : Jean-Noël DUCLOS

S.M.G.F.A.V.O. – SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DU VAL D’OISE

Titulaire (1) : Danielle DANG

Suppléant (1) : Sylvie REGUIS