LISTE DES COMMISSIONS MUNICIPALES 2020-2026
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES (Article 2121-22 du CGCT)
Monsieur le Maire attire l’attention des membres du conseil municipal élus le 15 mars 2020 sur le fait qu’une gestion efficace et efficiente des affaires communales ne peut reposer que sur le seul maire et ses adjoints délégués, il propose de procéder à la création de commissions municipales dont les missions seront de faire le point sur l’évolution des dossiers communaux et d’assurer leur suivi. Le Maire est Président de droit de toutes les commissions.
COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA REVISION DES LISTES ELECTORALES
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Délégué du TGI : Josette LANGOT (reconduction par courrier de Mr le Président du T.G.I. de Pontoise en date du 30/08/2013)
Délégué du Préfet : Michel CARTIER (arrêté du Préfet en date du 03/10/2013)
COMMISSION COMMUNALE EN VUE DE L’ETABLISSEMENT DE LA LISTE ELECTORALE POUR L’ELECTION DES ADMINISTRATEURS DES CENTRES REGIONAUX DE LA PROPRIETE FORESTIERE
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Membre désigné par le préfet (1) : HERVIN Claude (désigné par le préfet le 8 avril 1998)
Membre désigné par le conseil municipal (1) : Lucille FORESTIER
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET MARCHES PUBLICS
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Titulaires (3) : Célia DELAHAYE, Eric COLLIN, Claude HERVIN
Suppléants (3) : Isabelle MEGRET, Danielle DANG, Cristina PORTELA
COMMISSION DE LA COMMUNICATION
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Tous les conseillers municipaux
COMMISSION DE LA CULTURE, DES SPORTS, DES LOISIRS ET DES FÊTES
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Tous les conseillers municipaux
COMMISSION DE L’ENVIRONNEMENT, DES CHEMINS RURAUX ET DU CADRE DE VIE
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Membres (3) : Eric COLLIN, Claude HERVIN, Luc VIGNAUD
COMMISSION DU BUDGET ET DES FINANCES
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Tous les conseillers municipaux
COMMISSION DE SECURITE
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Eric COLLIN, Lucille FORESTIER, Denis BORDES
COMMISSION DE L’URBANISME, DE L’AMENAGEMENT URBAIN, DE LA VOIRIE, DES TRAVAUX, DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DE L’AMENAGEMENT PAYSAGER
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Membres (5) : Célia DELAHAYE, Eric COLLIN, Claude HERVIN, Emilie CAILLER, Cristina PORTELA
COMMISSION DE GESTION ET D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Membres (5): Célia DELAHAYE, Danielle DANG, Emilie CAILLER
COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS (désignation des commissaires)
L’article 1650 du Code Général des Impôts, précise dans son paragraphe 3, que la durée du mandat des membres de la commission communale des impôts directs est la même que celle du mandat du conseil municipal, et que de nouveaux commissaires doivent être nommés dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux.
Président : Jean-Noël DUCLOS, Maire
COMMISSAIRES TITULAIRES :
En attente de nomination
COMMISSAIRES SUPPLEANTS :
En attente de nomination
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DELEGUES POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS (Article L 2121-33 du CGCT) 2020-2026
Le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du CGCT et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu’il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes.
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARNELLE PAYS DE FRANCE
Titulaires (1) : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Suppléants (1) : Célia DELAHAYE
PNR – PARC NATUREL REGIONAL « OISE – PAYS DE FRANCE »
Titulaire : (1) Célia DELAHAYE
Suppléant : (1) Eric COLLIN
SIMABY – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VALLEE DE L’YSIEUX
Titulaires (2) : Jean-Noël DUCLOS, maire, Claude HERVIN
Suppléants (2) : Eric COLLIN, Lucille FORESTIER
SIAEPB – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ADDUCTION D’EAU POTABLE DE BELLEFONTAINE
Titulaires : (2) Jean-Noël DUCLOS, Maire, Eric COLLIN
Suppléant : (2) Célia DELAHAYE, Claude HERVIN
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU COLLEGE D’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE LUZARCHES
Titulaires (2) : Célia DELAHAYE, Lucille FORESTIER
Suppléants (2) : Danielle DANG, Emilie CAILLER
SICTEUB – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE LA THEVE ET DE L’YSIEUX
Titulaires (2) : Jean-Noël DUCLOS, Maire, Eric COLLIN
Suppléants (2) : Célia DELAHAYE, Claude HERVIN
SIERPF – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ETUDES ET DE REALISATIONS DU PAYS DE FRANCE
Titulaires (2) : Isabelle MEGRET, Danielle DANG
Suppléants (2) : Lucille FORESTIER, Cristina PORTELA
SIPEAF – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ECOLE ALAIN FOURNIER
Titulaires (2) : Jean-Noël DUCLOS, Maire, Lucille FORESTIER
Suppléants (2) : Célia DELAHAYE, Emilie CAILLER
SDEGTVO – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE, DU GAZ ET DES COMMUNICATIONS DU VAL D’OISE
Titulaire (1) : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Suppléant (1) : Claude HERVIN
SMGFAVO – SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DU VAL D’OISE
Titulaire (1) : Danielle DANG
Suppléant (1) : Célia DELAHAYE
DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CAHRAGES DES QUESTIONS DE DEFENSE
Le correspondant défense est un élu qui siège au sein du conseil municipal, et qui a reçu du Maire une délégation pour prendre en charge les questions relatives à la défense. Il est également délégué au Protocole des cérémonies patriotiques et aux Anciens Combattants.
Il est placé auprès du Maire, il a un rôle informatif et relationnel entre les différents services de la défense, les citoyens et la commune. Il est l’interlocuteur privilégié de l’autorité militaire. Il est garant de la bonne exécution des opérations de recensement militaire, de l’information sur la Journée d’Appel de Préparation à la Défense (J.A.P.D.).
Le Conseiller municipal désigné : Isabelle MEGRET.
ADICO – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L’INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES
Titulaire (1) : Jean-Noël DUCLOS, Maire
Suppléant (1) : Célia DELAHAYE
CNASS – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DU CNASS
Délégué élu (1) : Emilie CAILLER
Délégué agent (1) : Jessica BERCHE