Consultez les comptes rendus du conseil communautaire de la communauté de communes CARNELLE PAYS DE FRANCE
Année 2022
Compte rendu du conseil communautaire du 16 02 2022
Compte rendu du conseil communautaire du 30 03 2022
Compte rendu du conseil communautaire du 22 06 2022
Année 2021
Compte rendu du conseil communautaire du 27 01 2021
Compte rendu du conseil communautaire du 24 03 2021
Compte rendu du conseil communautaire du 09 06 2021
Compte rendu du conseil communautaire du 29 09 2021
Compte rendu du conseil communautaire du 24 11 2021
Année 2020
Compte rendu du conseil communautaire du 15 janvier 2020
Compte rendu du conseil communautaire du 05 février 2020
Compte rendu du conseil communautaire du 04 mars 2020
Compte rendu du conseil communautaire du 03 juin 2020
Compte rendu du conseil communautaire du 08 juillet 2020
Compte rendu du conseil communautaire du 10 juillet 2020
Compte rendu du conseil communautaire du 23 septembre 2020
Compte rendu du conseil communautaire du 25 novembre 2020
Année 2019
Compte Rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2019
Compte Rendu du conseil communautaire du 27 mars 2019
Compte Rendu du conseil communautaire du 27 mai 2019
Compte Rendu du conseil communautaire du 26 juin 2019
Compte rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2019
Compte Rendu du conseil communautaire du 16 octobre 2019
Compte Rendu du conseil communautaire du 25 novembre 2019
Année 2018
Compte Rendu du conseil communautaire du 31 janvier 2018
Compte Rendu du conseil communautaire du 28 mars 2018
Compte Rendu du conseil communautaire du 28 mai 2018
Compte Rendu du conseil communautaire du 27 juin 2018
Compte Rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2018
Compte Rendu du conseil communautaire du 17 octobre 2018
Compte rendu du conseil communautaire du 26 novembre 2018
Année 2017
Compte rendu du conseil communautaire du 25 janvier 2017
Compte rendu du conseil communautaire du 20 février 2017
Compte rendu du conseil communautaire du 29 mars 2017
Compte Rendu du conseil communautaire du 28 juin 2017
Compte Rendu du conseil communautaire du 20 septembre 2017
Compte Rendu annexe 01 du conseil communautaire du 20 septembre 2017
Compte Rendu du conseil communautaire du 13 décembre 2017